Le nombre de personnes bénéficiant de mesures de sécurité de détention provisoire (en vertu de l’article 206 du code pénal) est stable : elles étaient 244 en 2020 et 243 en 2021, soit 42,5 % du nombre total d’invités du REMS.
Le rapport met en évidence une évolution progressive de la durée moyenne passée en REMS : 452 jours enregistrés en 2018, 548 en 2019, 634 en 2020, jusqu’à 708 en 2021. De 2018 à 2021, on a ensuite enregistré une augmentation de 55,3 %.
Ces connaissances devraient être étudiées pour pouvoir percevoir les raisons de l’allongement des séjours. Parmi les causes potentielles de cette augmentation, on peut citer : la gravité des délits, l’absence de tâches notamment de mesures provisoires, le nombre limité de PTRI, l’absence de perspectives extérieures pour les sans-abri et les étrangers (environ 10% des hôtes). .
Le système reste cependant accessible – www, via les nouvelles entrées et les démissions : en 2021, il y a eu 298 entrées (contre 237 en 2020), soit une augmentation de 25,7 %. Par ailleurs, 278 démissions ont été enregistrées, soit un chiffre quasiment comparable aux 273 de 2020.
Certains points critiques ont pu être constatés dans les délais moyens d’exécution de la fourniture pour l’évacuation des hôtes dans REMS au cours des deux dernières années, ressortant de l’enquête au 30.9.2021. En réalité, par rapport à une moyenne nationale de 26,8 jours, il existe des instances beaucoup plus longues dans une quantité de REMS du Latium (60 jours), de Sicile (90-180 jours) et un REMS des Pouilles (avec 150 jours). Des éléments qui peuvent être améliorés en affinant les communications et en passant la pratique des Licences de Fin Expérimentales.
Une réflexion approfondie est nécessaire sur l’utilisation des REMS
Une réflexion approfondie est nécessaire sur l’utilisation des REMS, car les données montrent que 41,5 % d’entre eux sont utilisés par des personnes dans le cadre d’œuvres d’art. 222, puis acquitté, 11,9 % pour semi-mental, 42,5 % pour mesures provisoires et 4,1 % conformément à l’art. 212. Donc des populations avec des conditions très différentes : depuis l’exécution parfois peu ou pas de planification (pour les semi-infirmes) jusqu’à la précaution des mesures provisoires. Un mélange qui a également des implications importantes pour la thérapie et la rééducation. Un système qui pourrait être rendu encore plus efficace.
un système judiciaire et de soins communautaire est en train d’être créé. En fait, au 30 avril 2022, il y avait 4 567 personnes en probation, dont 4 298 hommes et 269 femmes. Les personnes confiées aux entreprises sociales sont au nombre de 21.464 (19.543 hommes et 1921 femmes).
Faire collectivement : temps partagé
Si le travail s’est développé, grâce à la concertation entre la justice et le système de santé, entre le pouvoir judiciaire et le service de santé mentale, comme le préconise le Conseil supérieur de la magistrature, la situation tend à être meilleure. Une œuvre fabriquée à partir de relations, de dialogue, dépassant les nécessaires protocoles, accords, documents officiels. Un mouvement interinstitutionnel important, général et motivé a été créé, capable d’aborder et de résoudre les différents problèmes.
La collaboration interinstitutionnelle a été favorisée par la création en juillet 2021 de la « Salle de contrôle créée à Agenas pour les questions concernant les sujets restreints en attente d’internement au REMS », qui a abordé avec profit le problème des détenus sine titulo et préparé d’importantes propositions pour résoudre le problème. de listes d’attente.
- La création par le Ministère de la Santé[12] de l’organisme de coordination relatif au processus de dépassement des hôpitaux psychiatriques judiciaires, après l’activité fondamentale menée en 2016-17 par le commissaire Franco Corleone, a redonné une grande référence nationale et en même temps peut permettre une comparaison entre les ministères de la Santé, de la Justice et des Régions.
- A celles-ci s’ajoutent les Tables activées par la Conférence des Régions. On observe ainsi la présence d’une pluralité d’initiatives porteuses d’espoir, et dont l’efficacité dépend non seulement du potentiel à faciliter la collaboration entre institutions mais plus encore de la flexibilité de se mettre au diapason des pratiques des sujets en première ligne, de la justice. et la psychiatrie, en prêtant attention aux utilisateurs et aux ménages, en prenant en charge efficacement chaque scénario.
Un exemple est la gestion des listes d’attente
La pelouse. La loi 81/2014, comme la loi 180/1978, est une législation d’idées, “insaturée”, qui doit donc se remplir de pratiques dans une dynamique qui fait avancer les coordonnées du système, les détachant de la routine. Un exemple est la gestion des listes d’attente. Un thème que la justice vit mal du fait qu’elle n’y est pas habituée : le lieu doit toujours être là, ailleurs ou ailleurs, même loin peu importe.
Une justice aux pratiques aux rythmes variables, qui oscille entre des échéances prêtes et toujours mobiles, presque intemporelles auxquelles on se résigne et des faires immédiatement péremptoires, “pas de si, ni de mais”, au nom de la législation. Les listes d’attente, classiques dans les soins de santé, sont une excellente opportunité pour accroître la pertinence, la qualité, l’efficacité des traitements et des procédures judiciaires permettant de les éliminer.